Menace sur la biodiversité des plantes potagères
Par Raffa le 19/01/2006, 00:00 - Au jardin - Lien permanent
Le 9 décembre 2005, l'Association Kokopelli a été assignée à comparaître auprès du Tribunal de Grande Instance de Nancy par la société Graines Baumaux. Cette société demande 50 000 € de dommages et intérêts à Kokopelli pour concurrence déloyale.
Vous en avez peut-être entendu parler ? Ce sujet provoque un tollé sur tous les forums écolo ou de jardinage avec les mêmes réactions partout.- de remettre en valeur, dans les pays Européens, une collection planétaire d'anciennes variétés pour les potagers et jardins, et de la rendre de nouveau accessible aux jardiniers. A ce jour, ce sont 2000 variétés ou espèces qui sont distribuées par l'association, dont 550 variétés de tomates, 300 variétés de piments doux et forts, 130 variétés de laitues, 150 variétés de courges, 50 variétés d'aubergines, etc.
- d'oeuvrer dans le Tiers-Monde à la mise en valeur de techniques d'agriculture durable par le don de semences traditionnelles ainsi qu'à la mise en place de réseaux paysans de production de semences et de centres de ressources génétiques.
Elle a été créée, durant le printemps 1999, pour reprendre le flambeau de Terre de Semences qui oeuvrait, depuis 1994, à la protection de la biodiversité et à la production et distribution de semences issues de l'agriculture biologique et biodynamique. Terre de Semences avait elle aussi subi de nombreuses pressions.

(c) Kokopelli
On se demande bien pourquoi ? Une association de ce type devrait être reconnue d'intérêt public et financée par l'Etat ! Mais alors... pourquoi ? Pour vous expliquer un peu l'univers kafkaien des graines et semences, voici quelques citations du journaliste Fabien Gruhier (voir aussi : Le catalogue national : une nuisance agricole de plus).
En France toute variété végétale non
inscrite au catalogue officiel du GNIS (Groupement national interprofessionnel
des Semences) est formellement interdite d’emploi. On n’a pas le droit
d’en commercialiser les semences, ni encore moins les produits. Aucun maraîcher
ne peut légalement proposer à la vente - même sur un tout petit marché
artisanal, même s’il les a cultivés lui-même dans son jardin - des fruits ou
légumes appartenant à ces variétés, bien de chez nous mais absentes de ce
fameux catalogue officiel. Lequel catalogue se débarrasse chaque année
d’espèces multiséculaires, pour faire place aux fameuses obtentions
sélectionnées, et brevetées, des multinationales de la graine
juteuse.
Aujourd’hui, au lieu de milliers ou même de centaines, les variétés «
légales » ne se comptent plus, pour chaque espèce de fruit, légume ou fleur,
que par petites dizaines, seules lucratives, et donc seules homologuées.
Le catalogue officiel
des plantes autorisées ne comporte plus qu’un petit 2% de variétés du domaine
public.
Le 1er janvier 1998, un arrêté ministériel fut publié au « Journal
officiel » en France, pour autoriser, par dérogation, la diffusion de «
variétés anciennes pour jardiniers amateurs ». Mais à quelles conditions ! Il
faut d’abord prouver que la variété a plus de vingt ans d’âge - chose le plus
souvent impossible dans la mesure où la plupart de ces plantes, cultivées
depuis des siècles mais strictement locales, sont « sans papiers » : elles ne
bénéficient d’aucun pedigree écrit. Il faut encore que la variété, candidate à
cette tolérance, soit constamment cultivée, afin de permettre à tout moment les
inspections officielles. Enfin, il faut payer pour chacune d’entre elles un
droit d’enregistrement de 1 450 francs. On imagine l’addition, puisqu’il s’agit
de protéger des dizaines de milliers de cultivars...
Pour Dominique Guillet de Kokopelli, c’est niet ! « Pas question de payer (1 450 francs par variété ! Et avec quel argent ?) pour la sauvegarde d’une biodiversité qui est d’intérêt public, et qui devrait donc au contraire être subventionnée. » Pas question non plus d’avaliser cette limitation aux seuls jardiniers amateurs - ce qui reviendrait à priver le public de fruits et légumes très goûteux.
Par ailleurs, la directive européenne de 1998 (98/95/CE) permet d'assouplir les critères d'inscription au catalogue national pour les variétés adaptées à des habitats spécifiques et menacées d'érosion génétique et pour les variétés de semences et plants adaptés à l'agriculture biologique. Cette directive européenne n'a pas encore été traduite en droit Français.
Depuis, les semenciers qui promeuvent la diversité des semences ont subi des pressions et des tracasseries administratives pendant des années et il semblerait maintenant que l'offensive passe la vitesse supérieure et tente de faire des exemples, voire une jurisprudence.
Depuis 2004, les agents de la Répression des Fraudes intensifient leur pression. En novembre 2005, une petite coopérative (Biotope) a été condammée à payer une forte amende pour la vente de plantes sauvages condimentaires ou médicinales (pétition)!!!! Et ne parlons pas, en novembre toujours, des attaques de Monsanto vis à vis de la confédération paysanne.
Et en décembre 2005, la société Baumaux dépose plainte contre Kokopelli.
Morceaux choisis de la plainte de Baumeaux...
Sorry pour les fautes, elles sont d'origine.

"Droits de l'homme"
C'est contraire à la liberté du commerce
Qu'en effet, il n'est pas difficile de se démarquer de la concurrence en
faisant valoir l'exclusivite de la vente de certains produits lorsque ceux ci
sont interdits à la commercialisation,
Que les clients ne peuvent trouver ces semis et plants impropres a la
commercialisation que par le biais de la marque KOKOPELLI,
Que l'excuse selon laquelle cette association vient defendre un patrimoine
de graines oublie n'est en rien fondee,
Qu'en effet meme si d'anciennes varietes potageres ne sont plus proposees a
la vente car la demande par la clientele professionnelle ou amateur est
inexistant, ces varietes n'en sont pas pour autant menacees de disparition mais
precieusement conservees dans des centres de ressources
genetiques.
Qu il y a lieu, eu egard a l importance des plantes ainsi commercialise de
voir cette association condamnee a verser a la somme de 50 000 euros en
reparation du prejudice subi par la Societe GRAINES BAUMAUX.
Que compte tenu de la recurrence des faits et de la mauvaise foi qui s en
suit, elle sera condamnee sous astreinte de 100 euros par jour de retard, a
compter de la signification du jugement, a retirer toute publicite ou catalogue
sur support papier ou sur Internet, pour des produits dont la vente n est pas
autorisee par la legislation française et Europeenne,
Qu il y a lieu de voir condamner l association KOKOPELLI a ses frais, a la
publication du jugement a intervenir dans un journal d annonce legal
national.
Qu il y a lieu de voir condamner l Association KOKOPELLI au payement d une
somme de 2000 euros au titre de l'article du N.C.P.C
Sur son catalogue, cette société fait aussi preuve d'une hypocrisie et d'une méconnaissance crasse des dangers qui pèsent sur la biodiversité des semences. Sans parler de leur manque de respect envers Kokopelli, non cité mais facilement reconnaissable.
Que faire ?
Il est inadmissible de poursuivre Kokopelli tant que les lois ne
permettent pas de faire le travail d'utilité publique qu’elle réalise dans des
conditions juridiques adaptées. C’est l’industrie semencière qui s’est rendue
coupable de concurrence déloyale et de tromperie du consommateur, en prétendant
que seules ses variétés seraient bonnes à cultiver. Ce sont les lois sur les
semences qu'il faut changer afin que les paysans et les jardiniers puissent
ressemer le grain récolté, conserver, échanger et sélectionner euxmêmes les
semences qui leur permettent de rester indépendants des pesticides, des
hybrides stériles et des OGM.
Réseau semences paysannes.
De très nombreux clients de Baumaux, qui sont souvent les mêmes que ceux de Kokopelli d'ailleurs, ont réagi très vivement, et avec raison, en écrivant à la société et en demandant la suppression de leurs données du fichier client de Baumaux. contact@graines-baumaux.fr. Vous pouvez faire de même (au moins exprimer votre opinion) avec copie à dominique@kokopelli.asso.fr et aussi signer la pétition "libérons les semences" de Kokopelliet et la pétition pour sauver les semences paysanes.
Nous convions tous les
jardiniers à semer encore plus de semences interdites, à les donner, à les
échanger. Nous les convions à produire de jeunes plants de variétés interdites
afin de les distribuer dans leur entourage. Nous les convions à produire de la
semence non certifiée pour le don aux pays les plus pauvres. Nous convions les
jardiniers les plus audacieux à disséminer des semences de tomates, de courges,
de laitues interdites dans les terrains vagues, le long des voies de chemin de
fer, le long des talus, dans les friches... Résistons fertilement sinon, dans
quelques années, il n’y aura plus de semences libres mais seulement des
organismes génétiquement modifiés et des hybrides F1. Résistons fertilement
sinon, dans une dizaine d’années, le jardinage familial sera interdit pour
cause d’homogénéisation : il sera devenu une activité à haut risque bactérien
et sociologique.
Dominique Guillet - Association Kokopelli
PS. Je ne connais pas la situation en Belgique. Semaille, chez qui j'achète mes graines, est-elle aussi menacée ?
Plus d'infos
- Procès intenté contre Kokopelli par la société Graines Baumaux - kokopelli
- Kokopelli traîné à son tour devant les tribunaux - Réseau semences paysannes
- Pour une réglementation en faveur de la biodiversité - Réseau semences paysannes
- Sauvons les semences paysannes - Passerelléco
- Libertés et Semences : un prix annulé pour nos amis de Kokopelli ! - Grain vert
- Communiqués - Terre sacré
- Voir les réactions dans les forums : fr.rec.jardinage, la gazette des jardins, Aujardin, OPLF
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Commentaires
Merci pour l'info!
Pfuuu, moi aussi, quand j'ai appris ça, j'ai bondi!
Bondi sur mon clavier pour écrire ma façon de penser au grainetier Baumaux, voici la copie de ma lettre :
'Honteux!
Le comportement que vous avez eu avec un concurrent qui n'est pas déloyal, lui!
Voici quelques-unes des actions qu'ils ont réalisées :
'en 2000 et 2001, ce sont plus de 150 000 sachets de semences qui ont été distribués gratuitement dans des pays d’Asie, d’Afrique et d’Amérique latine.
le Centre de Ressources Génétiques d'Annadana (jardins de production de semences) sur Auroville, dans le sud de l’Inde, a été complètement achevé et nous remercions plus particulièrement la Fondation pour une Terre Humaine pour son soutien.
de nombreuses formations à la production de semences ont été réalisées en Inde, en Afrique et en Amérique centrale.
des dizaines de milliers de sachets de semences sont offerts tous les ans à des communautés rurales très pauvres du Tiers-Monde. '
Ca ne risque pas de vous arriver, n'est-ce-pas, d'offrir quelque chose pour le bien de l'humanité?
Savez-vous seulement quels sont les enjeux de la biodiversité, ce à quoi nous exposent (vous aussi, d'ailleurs!) les semences stériles, hypersélectionnées (hybrides F1), et les ogm???
Depuis que l'humanité existe, elle a sélectionné soigneusement des variétés pour leur adaptation au climat local,leur résistance aux maladies ou aux parasites...
Et vous viendrez nous dire que ces semences peuvent nuire???
Mais c'est grâce à des raisonnements pareils que le monde mourra de faim!
Les semences paysannes et anciennes devraient être inscrites au patrimoine de l'humanité, Messieurs! Et non interdites par des lobbies économiques qui ne vivent que pour l'indice boursier!
MARRE de vivre dans un monde pareil, mais que va-t-on laisser à nos enfants???
Bref, j'atais client chez vous, mais je ne le suis plus, dès à présent...
Et je crains pour vous que votre action en justice ne vous amène à en perdre encore quelques-uns, de clients
Messieurs, je ne vous salue pas!
un ex-client pas content du tout! '
Et puis, j'ai payé une cotisation de soutien à l'association Kokopelli, bien que je me fournisse chez Semaille, il n'y a pas de raison!
Alors, réagissons!
Sylvianne
ceux de leurs concurrents (qui a dit Microsoft Word ?), les semenciers essayent de contrôler les agriculteurs en produisant des semences qui d'une part produisent des graines stériles (l'agriculteur est donc obligé de racheter des semences tous les ans, il ne peut pas replanter une partie de sa récolte) et d'autre part ne supportent que les engrais ou pestices produits par la même entreprise. Monsanto est leader dans ce genre de pratiques.
Je suis sûr qu'on peut trouver des exemples de ce type dans tous les secteurs d'activité : la technique du « client captif » est une des méthode de marketing les plus efficaces, malheureusement. Le logiciel libre est une solution pour s'en échapper en matière de logiciel, mais en matière d'agriculture, je ne vois pas trop comment s'en sortir.
On a un pouvoir énorme en tant que consomma(c)teur!
Si nous sommes nombreux à boycoter tous ces produits 'pas propres' du tout, ils finiront bien par revoir leur copie, et puis, ce sont les pouvoirs politiques qui font les lois!
C'est nous qui votons pour eux, il serait temps que nous soyons aussi plus actif en tant que citoyen, non?
On a tous notre part de responsabilité, hélas, non?
Il est grand temps de réagir, et pour ça, internet est (encore) un immense pouvoir qui nous est offert pour faire circuler l'info!
Le logiciel libre est une solution pour s'en échapper en matière de logiciel, mais en matière d'agriculture, je ne vois pas trop comment s'en sortir.
Exactement de la même manière, avec les semences libres... en pratiquant l'échanges et de dons de semences etc.
Le seul souci c'est les ogm... et comme par hasard les décisions majeures de l'UE concernant les OGM sont en 2006... N'essayerait-on pas de liquider les oposants actifs le plus vite possible avant ?
Qu'en effet meme si d'anciennes varietes potageres ne sont plus proposees a la vente car la demande par la clientele professionnelle ou amateur est inexistant, ces varietes n'en sont pas pour autant menacees de disparition mais precieusement conservees dans des centres de ressources genetiques.
Qu il y a lieu, eu egard a l importance des plantes ainsi commercialise de voir cette association condamnee a verser a la somme de 50 000 euros en reparation du prejudice subi par la Societe GRAINES BAUMAUX.
KOKOPELLI : SEMENCENFÊTES
Merci, un très grand merci. Des centaines de courriels, nous avons reçu et recevons des dizaines et des dizaines de messages de soutien.
Malgré le froid de l'écran et de la saison, çà fait chaud au coeur : de France, d'Amérique du Sud et du Nord, d'Afrique, d'Inde, des quatre coins de la planète, les mêmes chaleureux et indignés messages.
Nous trions, nous classons, mais nous ne pouvons vous répondre individuellement et immédiatement.
Pour être clairs, nous sommes tous conscients que ce n'est pas Kokopelli, en tant qu'association, qui est attaqué. C'est ce que représente Kokopelli qui doit être abattu. L'autonomie n'a plus droit de cité dans ce monde, où tout est marchandise.
Les Ets Baumaux ne sont pas nos ennemis, ils ne nous méritent pas en tant que tel, et de toute façon, ils sont instrumentalisés.
Toutes vos idées sont bonnes (pétition, lettres de protestation, informations autour de vous et dans les réseaux sur les agissements de la SAS Baumaux, mise en place de la stratégie,etc.)
Pour la pétition, d'ici la fin du mois, nous vous fournirons un texte. Pour les lettres de protestations, envoyez-nous, SVP, les doubles. Les avocats sont contents.
Sous huitaine, nous apporterons des éclaircissements aux nombreuses demandes d'explications, quant au catalogue auquel se réfère la société Baumaux.
Nous sommes, chez Kokopelli, une bande de fondus de semences, de biodiversité, de critique constructive, altruistes en tous genres, mais pas de vrais pros du clavier (sauf Dominique : le chef.) et de la souris (seulement celles qui mangent les graines.on les connaît.bien).
Depuis longtemps habitué aux problèmes législatifs liés à la semence et à la volonté de mainmise sur celle-ci, je me suis mis à disposition de Kokopelli pour fédérer une dynamique autour du dossier et vous donne mes coordonnées perso pour celles et ceux qui voudraient des infos ponctuelles ou spécifiques.
Nous allons pouvoir, grâce à vous et votre mobilisation, donner à ce dossier, la dimension qu'il mérite. La tâche est immense, ardue, noble et nécessaire.
Parce que la défense de la diversité végétale est un droit et un devoir pour tous, il faut libérer la semence de son joug corporatiste. Une telle liberté est vitale pour les générations à naître ; chez elles, nous puisons notre énergie. Il est légitime que nous ayons gain de cause.
Sereine et belle année à toutes et à tous.
Fraternelles salutations.
JACQUIN-PORRETAZ Raoul
Les Gours
34220- VELIEUX
04-67-97-50-18
raoul@kokopelli.asso.f
Salut Raffa,
un petit mot pour te remercier de tes précieux articles que je diffuse autour de moi quand les gens n'ont pas internet. C'est vraiment dingue ce qui se passe en ce moment. Je travaille sur l'Amérique latine actuellement et c'est pas triste les Monsanto et compagnie qui diffusent leurs ogm à tout va (beurk le soja brésilien!) et qui renforcent l'endettement des communautés paysannes obligées de racheter chaque année leurs semences stériles.
A bientôt
Bastet
merci RAffa,
merci kokopelli, ça fait un moment que je cherche un endroit où adhérer, je pense avoir trouvé.
Merci pour l'info, donc.
Oups... fausse manip... Je disais donc:
Merci Raffa pour les infos que tu nous fais passer. Celle-ci est de taille ! Je n'en avais pas entendu parler et dois dire que je suis horrifiée. En fait, je ne me doutais pas du tout de l'existance de ce 'catalogue officiel du GNIS' et du monopole excercée par seulement 4 multinationales. Mais finalement ça ne m'étonne pas du tout; comme dans tout aujourd'hui, seul le pouvoir et l'argent compte.
J'espère que KOKOPELLI gagnera son procès en appel et que ce cas fera jurisprudence. Pour cela, l'asso à besoin de soutien, alors mobilisons-nous ! L'union fait la force !!!
Merci pour cette info Raffa !
Je n'y connais absolument rien au sujet des semences... alors merci à Raffa d'élargir mon horizon.
rien de nous empêche d'offrir des graines à nos papa jardiniers. Moi à part quelques trucs que je fais pousser sur mer rebord de fenêtre à Paris, le jardinage c'est limité.
Mais pour Pôpaaaah! ça fait un cadeau sympa et des chouettes heures en perspective!! et rien que pour faire ch... Baumaux, ça m'enthousiasme!
Mais quels sont ces gens qui sont à la tête de nos gouvernements ? Est-ce que 'peuple souverain' veut encore dire quelque chose aujourd'hui ?
C'est l'industrie et le capital qui tirent les ficelles.
Y en a vraiment marre.
[c'est la même chose que pour la voiture, Raffa, tu as entièrement raison, j'ai décidé de me prendre en main à ce sujet au lieu de continuer à faire l'autruche]
Ouais, franchement, y en a marre...
internet est une grande force pour toucher le plus de consciences possible ! ça fait près de 10 ans que je cherche à comprendre ce pillage organisé et maintenant institutionnalisé de la biodiversité, je ne vois guère de solutions, c'est de plus en plus verouillé sur le plan juridique, seules restent encore et toujours les initiatives individuelles, les échanges, la création de réseaux... les producteurs sont obligés de ne planter que des variétés officielles, et quand bien même,les consommateurs ne sont pas toujours attirés par des tomates noires ou jaunes, des courgettes jaunes, des patates bleues, des aubergines blanches qui sont pourtant exquises...
la balle est dans le camp des jardiniers ! je rajoute quelques liens :
Libérons les semences !!
J'allais le dire, Cerise, mais tu as été plus rapide que moi
Il existe d'autres liens intéressants, pour mieux comprendre tous les enjeux ...
Les voici (extrait du courriel de Kokopelli sur oplf)
' De très nombreuses personnes nous ont demandé des éclaircissements quant à la nature de ce catalogue national des variétés. Nous avons donc mis en ligne l'article de Dominique Guillet 'La catalogue national: une nuisance agricole de plus' qui est issu de la cinquième édition de l'ouvrage 'Semences de Kokopelli'.
http://www.kokopelli.asso.fr/actu/new_news.cgi?id_news=59
'Voici le communiqué de presse que Kokopelli vous propose de diffuser.' http://www.kokopelli.asso.fr/actu/new_news.cgi?id_news=63
'Pour votre information, nous avons mis en ligne, dans notre rubrique 'Semences et désobéissance civile', un communiqué des Faucheurs d'OGM publié dans la tribune du journal LE MONDE le 18.01.06'
http://www.kokopelli.asso.fr/actu/new_news.cgi?id_news=66
Bon je voulais mettre leur mail en entier... maintenant je sais plus lol
Si, si!
Fais-le...
On aura l'occasion de lire l'entièreté de leur courrier, comme ça
C'est vraiment triste.....
Dans le monde diplo de janvier, un article sur ce meme systeme perveres, version brésilienne: la bas (surtout dans le Parana, au sud je crois?) Monsanto a commencer à distribuer gratuitement ses graines (dont beaucoup d'OGM) pour 'fidéliser' les petits producteurs, puis ils ont mis en place une taxe (0.62 real par sac de 60 kg, c'est pas forcément énorme, mais pour un producteur pauvre c'est beaucoup, et Monsanto annonce pour cette année une hausse de 100 % des taxes...).
Le pire, c'est que comme il y a contamination possible entre champs voisins, des paysans qui n'utilisaient pas ces graines ont été contraints de payer une amende (1.5 real/sac) pour 'utilisation illégale' des semailles monsanto, ce qui fait que desormais la plupart des paysans payent la taxe, meme sans utiliser les semailles, par peur de payer l'amende... !!!!!!!!!!!!!!!
Bravo et merci pour faire circuler ces pétitions!!!!!!!
Sous le titre ' Le concombre démasqué', un excellent article dans le Canard enchaîné de cette semaine sur le procès intenté par la maison Baumaux à l'association kokopelli.
Jean Pierre Coffe invitait samedi dernier sur France Inter dans son émission:
Philippe Catinaud : Ingénieur agronome, agriculteur biologique et semencier de Biaugerme
Raoul Jacquin : Paysan, multiplicateur et conservateur de Kokopelli
Xavier Mathias : Agriculteur, maraîcher bio en Touraine.
Alain Baraton : Jardinier en chef du chateau de Versailles. Chroniqueur dans les matinales du week-end les samedis et dimanches
Bruno Carette : Président de la Fédération Nationale des Professionnels des Semences Potagères et Florales et directeur général de Clause Tézier.
Elle est disponible à l'écoute jusqu'à Samedi prochain sur le site de france inter à l'adresse suivante:
http://www.radiofrance.fr/chaines/france-inter01/emissions/coffe/
Bonjour Raffa,
Voici un article du Monde.fr assez frappant, dédié à la conservation de la biodiversité semencière mondiale, qui se concentre sur les grandes réserves mondiales (comme celle inaugurée sur une île norgégienne), et qui passe complètement sur les drames locaux comme celui de Kokopelli :
http://www.lemonde.fr/sciences-et-e...
Peut-être, en tant que membre plus éminent de la blogosphère que la moyenne, ta voix aurait-elle un certain impact si tu contactais le journaliste, Hervé Kempf, pour lui signaler les problèmes locaux, et leur gravité ?
Qui sait, si les journalistes de la presse généraliste informaient des histoires ubuesques comme celle qui a frappé Kokopelli, ça pourrait peut-être faire avancer les esprits...
Enfin, voilà, je donnais le lien, en tous cas !
Salutations,
Olivier