Raffa ::: Le Grand Ménage :::

Commentaires

1. Le 31/01/2008, 11:16 par virgibulle

Mince! c'est un sacré coup!
ça me fait penser qu'il faut que je renouvelle mon adhésion.
C'est un scandale!
Comment, ils vont faire.

2. Le 31/01/2008, 12:50 par MissParker

Consternant !!! Dans un monde qui tourne de moins en moins rond !!!
Les politiques ont plein la bouche de l'environnement durant les campagnes électorales ... Nous avons même eu droit au Grenelle de l'Environnement ... et puis, des mots, encore des mots, toujours des mots ... Je n'y crois plus ; je suis très pessimiste quant à l'avenir de notre civilisation de la surconsommation à tout va ... Je veux croire à l'avènement prochain d'un monde meilleur, je veux croire que nous allons arrêter de marcher sur la tête, je veux croire que nous allons cesser de foncer droit dans le mur, je veux croire au réveil de l'humain, qui passe par le respect des animaux, de la flore, de l'eau, de la planète ...
Merci Raffa de m'avoir permis de m'exprimer librement ...

Bonne journée

MissParker

3. Le 31/01/2008, 12:52 par jackihi

C'est terrible mais la plupart des gens s'en f...Après tout ils s'accommodent bien de la bouffe industrielle...et on ne voit pas plus loin que ça...Je suis triste.

4. Le 31/01/2008, 13:08 par Incognitototo

Heu... Il faudrait avoir le jugement in extenso, mais d’après ce que je comprends de cette histoire, ils ont été condamnés pour « concurrence déloyale » et pas du tout sur le problème de la commercialisation de semences anciennes.
Selon toute vraisemblance, c’est à cause de du statut associatif de Kokopelli que la société Baumaux et les autres ont réussi à faire condamner l’association.
C’est un problème qui semble purement juridique : une association ne pouvant exercer une activité commerciale (et il suffit pour cela qu’elle exerce une activité habituellement réalisée par des entreprises commerciales, comme l’achat vente de semences), sans se mettre en infraction vis-à-vis du fisc et des lois commerciales.

Ça sent un peu la manipulation de la part de Kokopelli…

5. Le 31/01/2008, 13:19 par fim

ecoeurant.....
Au debut, on prend conscience
apres on se révolte
ensuite on est ecoueré
puis vient l'abatement
et le constat d'impuissance.
Cessons de consommer.

6. Le 31/01/2008, 13:21 par Raffa

Incognitototo Il y a bel et bien concurrence déloyale d'un point de vue juridique, et c'est bien pour cela que Kokopelli est condamné. Personne le nie.

Kokopelli commercialisait (c'est le financement de cet assoc) des semences non inscrites au catalogue officiel, que ses concurrents ne vendaient pas donc (puisque c'est illégal). Ce catalogue se vide année après année des semences du domaines publiques (les variétés que nous avons cultivées et consommées pendant des siècles, celles vendues et distribuées par Kokopelli) pour se remplir de semences à brevet, souvent non reproductibles, bien plus lucratives pour les semenciers. Kokopelli faisait en quelque sorte de la résistance civile (et j'espère qu'ils continueront, comme ils l'ont fait en créant Kokopelli après Terre de semence).

Et c'était bien cela l'enjeu de ce procès, bien plus que Kokopelli : le droit d'utiliser, de reproduire et éventuellement de vendre des semences de plantes reproductibles, pour beaucoup oubliées, non brevetées. En France, seule Kokopelli faisait de la "resistance" à cette abération du catalogue officiel et à la confiscation du vivant par les semenciers. Il y a possibilité de dérogation pour la vente aux jardiniers amateurs mais avec inscription au catalogue de plus de 1000FF par plante. Ce que ne peut se permettre Kokopelli (il s'agit de plusieurs milliers de variétés). Je rappelle qu'ils font cela pour perpétuer la culture de ces plantes, la gratuité de ce bien commun et pour qu'elles ne disparaissent pas de nos jardins et cultures, le tout avec des moyens financiers limités (ce qui n'est pas du tout le cas de ces concurrents, le terme concurrence déloyale me fait bien rire, david contre goliath quoi). MERCI A EUX !

Une directive européenne (non adaptée en droit français) prévoit l'assouplissement des catalogues nationaux pour la préservation des variétés adaptées aux habitats locaux et menacés d'érosion génétique. C'est sur cela entre autre que kokopelli à basé sa défense.

Pour rappel, 5 multinationales contrôlent plus de 75% des semences mondiales.
Tout est expliqué dans les premiers liens que j'ai mis reprenant le début de l'histoire .

7. Le 31/01/2008, 13:55 par Raffa

Le pire c'est qu'ils avaient gagné le premier procès contre le GNIS et la FNPSP (en se basant sur la législation communautaire), il l'ont perdu en appel (qui se basait sur les lois françaises d'après guerre).

8. Le 31/01/2008, 14:05 par Pescalune

Je suis vraiment écoeurée par ce verdict .... j'espère qu'ils vont arriver à faire front ... il faut se mobiliser pour les soutenir !!! Vive la biodiversité !!!!!!!!!

9. Le 31/01/2008, 14:07 par joelle

je partage ton sentiment Raffa : "J'hésite entre profonde colère et lassitude abyssale."

je trouve même pas les mots ... Qu'est ce qu'on peut faire ...
Vraiment qu'est-ce qu'on peut faire ?

Il y a bien quelque chose à faire ...

snif

10. Le 31/01/2008, 14:20 par Marion

Ecoeurant c'est le mot qui me vient le plus à la lecture de tout cela. On voit bien le sens que prend notre monde avec cet exemple de plus. Bientôt plus rien ne pourra se vendre sans passer par l'industrie.

Résistance... Continuons de plus belle à faire nos courses chez les petits commerçants et les petits producteurs. Personnellement je parle de mes choix au plus de monde possible. Beaucoup n'y avaient jamais réfléchi. Il faut que nous sortions de nos milieux pour ouvrir les yeux de nos concitoyens. Résistance, résistance sur tous les fronts.

11. Le 31/01/2008, 14:56 par NBo

On peut toujours faire les recherches internet sur hooseek
http://www.hooseek.com/
et choisir de soutenir kokopelli… il suffit de les sélectionner dans les "soutiens aux ONG". Comme ça ne (nous) coûte pas un rond, on peut quand même adhérer à Kokopelli !
C'est tout petit mais à force…

12. Le 31/01/2008, 17:34 par Raffa

Désolée pour cette longue maintenance du blog indépendante de ma volonté.

Il existe maintenant une pétition en ligne pour soutenir Kokopelli, je la rajoute dans l'article (du moins je vais essayer )

http://www.cyberacteurs.org/actions...

13. Le 31/01/2008, 18:21 par danileviet

Il nous faudrait un ministère de l'écologie digne de son appellation
Une honte de plus

14. Le 31/01/2008, 19:06 par Xavier

Oui, c'est triste. Mais défendre une association qui va à l'encontre de la loi, est-ce que ça va vraiment dans le bon sens ?
Ok il y a un catalogue, mais il empêche aussi les gros vendeurs de graine de vendre n'importe quoi. Sauf erreur c'est pour cela qu'il a été créé.
Le problème vient du montant demandé pour l'inscription à ce catalogue. Donc soit l'Etat réduit ce montant pour faciliter l'inscription de nouvelles variétés, soit il faut trouver de l'argent pour financer les inscriptions des graines que Kokopelli veut distribuer.
Je crois que c'est sur ce terrain qu'il faut se battre, plutôt que s'insurger contre une décision de justice qui était finalement tellement prévisible.

15. Le 31/01/2008, 19:57 par Raffa

C'était bien là l'enjeu du procès contre le GNIS et la FNPSP (qui est un procès distinct de la concurrence déloyale de Baumaux), c'est précisément ce que demande Kokopelli depuis tant d'années. Gratuité du catalogue pour les semences locales et anciennes, échanges de semences non inscrites entre paysans. Et la directive européenne va dans leur sens. Ils ont d'ailleurs gagné leur premier procès (mais perdu en appel).

Par ailleurs cette année la France a signé le traité International sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture de la FAO où elle reconnait les droits des paysans de conserver, utiliser, échanger et vendre des semences de ferme.

En l'occurrence c'est la loi françaises complètement dépassée qui ne va pas dans le bon sens, malgré les nombreuses alarmes d'érosion de la biodiversité des espèces cultivées données par de multiples acteurs nationaux ou internationaux. Malgré les engagement de la France. Cette dernière devrait d'ailleurs remercier Kokopelli et les associations de protection des semences paysannes qui font ce boulot de sauvegarde pour elle pour quasi pas un rond et des procès par dessus la tête depuis des années !!

En attendant que la France daigne faire un effort - le problème date tout de même pas mal (et elle avait là une magnifique occasion) - on fait quoi ? Où vont se fournir ceux qui veulent cultiver des variétés anciennes ou locales ? (En Belgique chez Semailles http://semaille.com/ ) Non je n'aime pas que les pommes golden et les tomates cerise ! J'aime les centaines de variétés de pommes et de tomates qui existent !

Sinon je n'ai pas de souci à flirter avec la loi dans certaines situations. Je sais que cela peut choquer certains de mes lecteurs, je leur demande juste de respecter mon avis qui n'engage que moi. Je conçois parfaitement que l'on préfère trouver des solutions dans le cadre de la loi. Mais quand la loi, au lieu d'aller dans le sens que je crois être juste, stagne de longues années, voire empire, avec des conséquence dramatique non seulement pour nous mais surtout pour ceux qui suivent... il y a pour moi des fois où l'urgence et l'aberration de la situation justifie son contournement, surtout si le but affichée de ce contournement est d'aboutir à la médiatisation et la modification de la loi. C'est le cas de Kokopelli ou des faucheurs d'OGM (je précise que je ne tiens pas à débattre des OGM ici), Greenpeace le fait aussi régulièrement.

Maintenant, si on a plus efficace et plus rapide à proposer, je prends (heu je suis non violente donc attention aux propositions !). Donc pour l'instant : je cultive et diffuse des semences reproductibles si possible anciennes et locales (et je redécouvre des goûts et des couleurs extraordinaires), je soutiens ceux qui ont le courage de braver les lois pour moi et je n'achète rien aux semenciers.

Petite citation de 2005, au début de l'affaire Kokopelli-Baumaux
Il est inadmissible de poursuivre Kokopelli tant que les lois ne permettent pas de faire le travail d'utilité publique qu’elle réalise dans des conditions juridiques adaptées. C’est l’industrie semencière qui s’est rendue coupable de concurrence déloyale et de tromperie du consommateur, en prétendant que seules ses variétés seraient bonnes à cultiver. Ce sont les lois sur les semences qu'il faut changer afin que les paysans et les jardiniers puissent ressemer le grain récolté, conserver, échanger et sélectionner eux mêmes les semences qui leur permettent de rester indépendants des pesticides, des hybrides stériles et des OGM.
Réseau semences paysannes.

+ un éventuel petit tour chez Gandhi (ses propos n'engage que lui) http://raffa.grandmenage.info/post/...

16. Le 31/01/2008, 20:53 par esther

quand y'en a marre, y'en a marre....je signe, et je continue à utiliser mes graines kokopelli...mais puis quoi encore...on n'a plus le droit non plus de garder des semences de nos propores plantes après? ça sonne un peu comme Monsanto, non?

17. Le 31/01/2008, 21:40 par Crudité

Et à part signer que peut-on faire ?
Je n'aurai sans doûte pas de jardin avant un an
On peut toujours acheter les graines et les conserver au frais ?

18. Le 31/01/2008, 21:52 par Raffa

Ben oui esther, ça sonne un peu comme.
... Monsanto et ses consœurs possèdent une grande part des semences du catalogue français.

Par contre rassure toi en tant que particulier-amateur tu as le droit de faire ce que tu veux (mais pas de vendre : ni les graines, ni les légumes). Et j'espère bien que cela ne changera pas !!

Sinon cet article de Pascal Farcis est plus optimiste
"Cela dit, à bien y regarder, s'il est indéniable que l'association est condamnée, on peut s'étonner que les tribunaux n'aient pas été au bout de leur démarche en obligeant Kokopelli à cesser la vente de produits non-autorisés par la législation, comme demandé lors des audiences... De même, les condamnations sont bien en deçà de ce qui était attendu par les parties civiles. "
http://www.univers-nature.com/inf/i...

Autrement dit, Kokopelli pourrait continuer la commercialisation ? Alors qu'ils viennent d'être condamnés parcequ'ils le font ?

Par ailleurs, d'après Kokopelli, Baumaux lui-même vends des semences non-autorisées au catalogue. On trouverait aussi dans les supermarchés français des légumes de variétés anciennes non-inscrites, ainsi que des variétés nouvelles américaines brevetées... non inscrites également. Dans les 2 cas a priori interdites de commercialisation...

19. Le 31/01/2008, 22:04 par hapy

Triste aussi, lassitude aussi… mais pas longtemps.
Comme le dit Marion (com n°10) il faut ouvrir les yeux de nos concitoyens.
Puis je ne résiste pas tant je suis d’accord avec toi Raffa, avec Gandhi qui avait tout compris
« Que nous devions obéir à toutes les lois, qu'elles soient bonnes ou mauvaises, est une invention récente.
Dès que quelqu'un comprend qu'il est contraire à sa dignité d'homme d'obéir à des lois injustes, aucune tyrannie ne peut l'asservir.
La désobéissance civile est le droit imprescriptible de tout citoyen. Il ne saurait y renoncer sans cesser d'être un homme »

20. Le 31/01/2008, 22:22 par Xavier

Ok Raffa, mes propos n'étaient pas spécialement dirigés contre toi. C'était simplement une réaction de ma part aux commentaires. Je disais juste que râler et/ou planter des graines non répertoriées n'est pas très grave, mais que ça ne fera pas avancer les choses malheureusement.

Une remarque : si Kokopelli a agi conformément à une directive européenne (encore non transcrite en droit français semble-t-il), l'affaire devrait être portée devant la Cour de justice des Communautés européennes, puisque les "lois" européennes priment sur les françaises.

21. Le 31/01/2008, 22:33 par Raffa

Je me le demande justement et je l'espère... (mais combien cela coûterait ? Quelqu'un a une idée ? Ils ont mieux à faire de leur argent et ils le savent) En tout cas ils vont certainement réagir... C'est une association très connue et qui bénéficie d'un bon soutien donc bon...

C'est surtout symptomatique ce verdict :|

Hapy

22. Le 01/02/2008, 00:03 par Tcha

Ouai, quand j'ai lu ca,j'ai hallucinee: ca devient vraiment n'importe quoi ... la legislation, le bien, le mal : on ne voit meme plus la difference! avocat du diable que la legislation actuelle!
Bientot on va entrer dans la "resistance" verte, nouvelle forme de resistance a des regles idiotes!! On peut se remonter le moral et se dire qu'au moins on se fera pas fusiller pour ca!!
" une rose blanche en acier se met à pousser sur les fusils qu'il a produits" (Boris Vian, l'ecume des jours) En attendant y a du boulot!!!

23. Le 01/02/2008, 02:28 par Maëlle

INACCEPTABLE !
Donc nous n'acceptons pas que les graines KOKOPELLI soient condamnées à une"inexistance légale"!
Il faut signer, bien sûr.
Mais, comme le dit Xavier, la voie la plus efficace est de porter l'affaire devant la Cour de justice des Communautés européennes, s'il n'y a plus de recours en France en ce genre de matière (cassation ?).
Souhaitons que Kokopelli soit juridiquement bien épaulé dans cette aventure, à suivre, naturellement.
PS : Qui a des nouvelles de Pierre Méneton ?

24. Le 01/02/2008, 08:59 par Raffa

dans un communiqué de l'année dernière, Kokopelli disais "Suite au procès que nous avons perdu en cour d’Appel de Nîmes, l’association Kokopelli s’est donc pourvue en Cassation et nous allons également assigner l’état Français devant la Cour Européenne de Justice."

Donc je crois que c'est effectivement prévu

Pour Méneton (le procès était hier) il y a eu une 50aine de personnes pour le soutenir. Mais je ne connais pas encore le jugement, apparemment il serait en délibéré. On en parle pas mal dans les journaux en ligne (et papier sans doute) ... et cela a même redonné de la visibilité aux "lanceurs d'alertes"

Sinon je viens de découvrir (!!) qu'il existait une antenne belge de Kokopelli http://www.kokopelli-be.com/

25. Le 01/02/2008, 09:21 par Coqueli-so

Il m'a semblé que Kokopelli avait bien rassemblé quelque chose comme 250 000 signatures pour sa pétition Libérons les Semences. Si chacun se cotise de quelques euros pour payer l'amende et aller effectivement devant la Cour Européenne ? parce que sinon quoi, ils devront quand bien même la payer l'amende .... et continuer à vendre jusqu'à qu'une nouvelle assignation leur tombe dessus ? je pense qu'ils en sont trop loin pour ne pas continuer, il faut faire "tomber" la loi française et s'expliquer une bonne foi pour toute sur le sujet. Un BON avocat sensibilisé à la question et un bon dossier bien ficelé devraient pouvoir y arriver.

26. Le 01/02/2008, 09:40 par Matthieu Weber

Pour ceux que ça intéresse, Hervé This ecrit dans /La cuisine collective/ un article à propos des semences, du Comité technique permanent de la Sélection (C.T.P.S.) dont il est lui-même un membre, des raisons historiques du catalogue des semences, ainsi que de tous les organismes qui gravitent autour de ce catalogue (et il parle aussi un peu de risotto à la fin de l'article ) : http://www.la-cuisine-collective.fr...

27. Le 01/02/2008, 10:53 par madeinearth

Bon ben je me suis devenu adhérent de l'association du coup, depuis le temps que je voulais le faire ...

http://www.kokopelli.asso.fr/qui-so...

28. Le 01/02/2008, 13:56 par Incogntototo

Raffa,
Désolé de refroidir tes ardeurs et tes indignations (par ailleurs souvent justifiées), mais il nous faudrait le jugement in extenso, car, dans l’état actuel des données, je peux t’assurer (je suis juriste…) que tout ce que tu dis n’a probablement aucun rapport avec les éléments qui ont conduit à la condamnation de Kokopelli…
Une association qui ne souscrit pas aux obligations des sociétés commerciales (IS, TP, etc.) prend le risque de se faire condamner par une société commerciale pour « concurrence déloyale » et par le fisc (qui demandera des arriérés d’impôts), sans aucun besoin de rentrer dans un débat concernant la nature des produits commercialisés.
A suivre donc…
Bien amicalement.

29. Le 01/02/2008, 14:43 par Raffa

Bon je vais te résumer (mais j'insiste : tout était dans les liens que j'ai indiqué !).

J'avais bien compris ce que tu voulais dire. Mais l'accusation ne porte pas du tout sur l'activité commerciale de Kokopelli, mais bien sur la nature des produits vendus. J'en conclu donc que Kokopelli est clean à ce niveau là (et je connait bien l'associatif, bcp font du commerce, du moins en BE, sans avoir de procès pour concurrence, certains ont même des magasins dans plusieurs villes)

Kokopelli a été en procès pour 2 choses (facilement vérifiable)

1. accusée par le GNIS (Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants, dépendant du ministère de l'agriculture) et la FNPSPF (fédération des industriels de la semence) pour "commercialisation de variétés de semences non inscrites sur le catalogue national" (sic).
2. accusée par Baumaux de "concurrence déloyale" (resic)

Pour le 2 voilà des morceaux de la plainte originale de Baumaux
"Qu'en effet, il n'est pas difficile de se démarquer de la concurrence en faisant valoir l'exclusivite de la vente de certains produits lorsque ceux ci sont interdits à la commercialisation, Que les clients ne peuvent trouver ces semis et plants impropres a la commercialisation que par le biais de la marque KOKOPELLI, Attendu qu ‘en se conformant à la réglementation en vigueur, la Société Graines Baumaux dispose nécessairement d’un choix plus limité à proposer à ces clients. Attendu que quand bien même, l’association KOKOPELLI tente de dissimuler son activité commerciale sous divers prétexte écologique où caritatifs, elle fait du commerce une activité très importante comme le démontre la présentation de son site (pièce n°38) Qu’elle est un concurrent direct de l’entreprise Baumaux. Attendu que l’Association KOKOPELLI, vu l’article 1382 a et a eu un comportement fautif en commercialisant en infraction aux dispositions du décret n°81-605 du 18 mai 1981 pris pour l’application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants, (article l214-1) des graines "

• L'intégralité des attendus est là http://www.kokopelli.asso.fr/proces...
• Le compte rendu (partial) de l'audience de nov 2007 http://www.kokopelli.asso.fr/proces...

Pour le 1, il y a eu un procès gagné en mars 2006, puis un appel perdu, puis une cassation perdue --> verdict connu en janvier 2008 : 23000€. Kokopelli ira certainement jusqu'à la cour européenne de justice.
Pour ce qui est du premier procès gagné avant appel et cassation
Le Tribunal d'Instance d'Alès a souligné que "il existe bien tant au niveau communautaire qu'au niveau national le cadre légal susceptible de permettre l'inscription de variétés de semences anciennes sur un catalogue officiel", que " l'incrimination générale des variétés de semences anciennes commercialisées par l'Association Kokopelli, au motif de leur non-inscription sur le catalogue officiel ou le registre annexe, est incompatible avec les objectifs du droit communautaire de créer une liste de variétés de conservation" et "qu'enfin, rien ne permet de soutenir, en l'absence justement de détermination précise des conditions de leur inscription au catalogue, que les semences de Kokopelli ne seraient pas éligibles à cette procédure".
Le jugement de mars 2006 in extenso http://www.kokopelli.asso.fr/proces...

==>

Tu vois donc que c'est nullement le fait de "commercialiser" des semences par une association qui n'aurait pas le droit de le faire, mais le fait de commercialiser des semences non-inscrites au catalogue (ce qui est illégal dasn l'état actuel de la loi, tous les partis concernés et moi-même l'admettons). C'est bien de cela dont on parle. (et pour info je suis ce dossier de près depuis 2 ans, mêmes les communiqués de Baumaux, de la GNIS ou de la FNPSPF sur ces affaires parlent essentiellement du catalogue, s'ils avaient pu accuser Kokopelli de faire du commerce sans en avoir le droit, crois moi ils l'auraient fait !)

En tant que juriste tu devrais pouvoir retrouver ces jugements non ?

Amicalement itou

30. Le 03/02/2008, 11:59 par daniel lachouque

bonjour,
Les condanations de Kokopelli sont plus qu'affigeantes, mais je trouve que la liste de soutient que Kokopelli a publié avec la lettre d'information annoncant la cata et aussi triste voir même plus. quasiment aucune personne connue du public!
Mais où sont les écolo-bio vedettes? pas de stylo pour signer ou bien, je n'ose pas y croire, soutenir Kokopelli ne déplacera pas de journaliste et encore pire il n'y aurra pas la télé! donc aucun intêret!!
Donc il ne faut compter que sur nous pour que Kokopelli survive: il faut diffuser la pétiton à chacunes de nos connaissances mais également à tous les médias possible et toutes les personnalités dont nous pouvons trouver les email.
Amitiés.
d.lachouque

31. Le 03/02/2008, 12:59 par Raffa

Ca commence si, la confédération paysanne et les verts soutiennent Kokopelli
http://lesverts.fr/article.php3?id_...

32. Le 04/02/2008, 12:44 par Raffa

Corinne lepage réagi aussi
http://corinnelepage.hautetfort.com...

L'huma également
http://www.humanite.fr/2008-02-02_S...

33. Le 05/02/2008, 17:00 par Raffa

Des nouvelles de Kokopelli,

http://www.kokopelli.asso.fr/proces...

Des milliers de messages de soutien, de protestation, de révolte, souvent excédés, sont autant de réconfort et de baume au cœur pour l’association KOKOPELLI.
Dans l’immense majorité de vos propositions, la demande d’un numéro de compte pour une aide financière apparait. Bien que celle-ci soit nécessaire et bienvenue, nous sommes bien obligés de reconnaître que ces amendes (amères) sont du racket à l’état pur :
« Pénaliser plus, pour renflouer plus »
Dans un premier procès, nous devons débourser dix huit mille euros pour l’Etat Français et cinq mille euros pour la Fédération des Industriels de la Semence, pour lesquels, nous ne pouvons plus faire appel, car c’est un jugement de cassation. Mais promis juré, ils ne seront pas affectés à l’agriculture industrielle, ni aux OGM.
Dans un autre procès, nous devons débourser pour le marchand de graines Baumaux, douze mille euros (mais nous pouvons faire appel).
Au total, les actions menées contre KOKOPELLI nous coûtent près de quatre vingt huit mille euros, en deux ans, honoraires d’avocats et frais annexes compris.
Votre aide ne peut donc se justifier que si elle est la dernière. La loi peut évoluer. L’Etat Français doit mettre en adéquation ses déclarations du Grenelle de l’environnement et ses actes (de toute évidence, le ridicule ne tue pas).

Des courriers au ministère de l’agriculture, de l’environnement (et du développement durable !!!), aux médias, sont sans doute une solution pour faire évoluer la législation. Il faut remédier à la cause du mal, de façon à ne plus être considérés comme une vache à lait, pouvant être traite à loisir, en fonction de l’application de lois mettant en péril la souveraineté alimentaire.

Voici donc les renseignements qui vous permettront, par l’intermédiaire des pénalités infligées à KOKOPELLI de contribuer à l’accroissement du pouvoir d’achat de l’Etat.

Si vous avez la possibilité de nous soutenir, vous pouvez envoyer vos dons différenciés (des commandes et des adhésions), à l’ordre de « libreseme Kokopelli», à l’adresse suivante :
Kokopelli
Pist Oasis - 131 Allée des Palmiers – 30319 – ALES Cedex,

ou

sur les différentes foires, salons, magasins bio, biocoops
où l’association Kokopelli est présente,

ou

par virement au
n° 15899 07965 00020118204 06 Crédit Mutuel Alès

34. Le 06/02/2008, 14:29 par incognitototo

OK Raffa, au vue des attendus, je m’incline et m’insurge avec toi : l'association Kokopelli a été condamnée du chef de « concurrence déloyale » parce qu’elle vend des semences non inscrites au catalogue officiel…

Mais ce n’est pas si simple :
- la société Baumaux ne fait que défende son gagne-pain, et je ne trouve pas scandaleux qu’elle ait conduit cette action,
- l’association Kokopelli semble très mal conseillée, car, comme le précise les attendus, qu’est-ce qui l’empêche de conduire des actions pour faire inscrire au catalogue officiel, ces semences interdites de commercialisation et de se mettre en règle au niveau de son statut commercial ?
- rien n’est jamais dit sur les motifs réels ou scientifiques qui ont conduit les dirigeants du catalogue officiel à ne pas inscrire ou interdire ces graines… On peut en effet penser qu’ils obéissent aux pressions des lobbys grainetiers, mais moi, j’aimerais bien en savoir un peu plus, sur le pourquoi certaines semences sont considérées comme dangereuses… La théorie du complot toujours et tout le temps, c'est un raccourci un peu commode. Surtout, il faut être cohérent, on ne peut pas lutter contre les OGM et en même temps admettre que Kokopelli joue, sans contrôle, aux apprentis sorciers…
- la préservation du patrimoine génétique est un argument quelque peu spécieux… De grandes banques génétiques mondiales jouent déjà ce rôle et je ne vois pas en quoi Kokopelli jouerait un rôle essentiel que ces institutions n’assumeraient pas…

Bref, on peut toujours partir en croisade, mais il faut raison garder… En l’occurrence dans cette affaire, je continue à penser que Kokopelli n’est pas clair…

Amicalement.

35. Le 06/02/2008, 15:09 par incognitototo

PS : Si cette association avait promu un système de mise en contact de passionnés qui s’échangent des semences, pourvoyant de temps en temps à certains manques et ne vivant que des cotisations annuelles de ses membres, toute cette affaire aurait un autre parfum…
Là, elle en fait commerce (à ce propos, je n’ai trouvé nulle part les comptes annuels de cette association sur leur site, mais peut-être ai-je mal cherché…) et beaucoup de personnes semblent vivre de cette activité… alors, j’ai quelques doutes sur les « nobles motifs » qui animent cette association, aux ramifications internationales…

Ce n’est pas à toi, qui a quittée Over-blog, à cause de la perte de son aspect associatif depuis l’entrée de Tf1, que je vais apprendre comment on peut continuer à présenter un visage collaboratif, alors que ça ne sert qu’à engendrer des profits pour quelques uns…

36. Le 06/02/2008, 17:38 par Raffa

Coucou toto

Il faut comprendre deux chose,
1- Kokopelli est nulle en communication
2- Le but de Kokopelli est POLITIQUE

Elle vise à libérer les semences, toutes les semences. Tout simplement. Qu'on puisse les échanger librement entre paysans (actuellement l'échange n'est autorisé que pour les amateurs), à rendre autonome les agriculteur des pays du sud (qu'elle s'entête à appeler tiers monde ce qui me hérisse mais soit).

En France le combat politique de Kokopelli c'est le catalogue, depuis Terre de semences.

En l'état actuel de la loi, elle refuse (quand bien même elle en aurait les moyens, et elle ne les a pas au vu de la quantité de semences qu'elle aurait à inscrire) d'enregistrer les variétés anciennes au catalogue, car elle refuse que l'on puisse mettre un "copyright" sur qqchose qui appartient à l'humanité. Que ce copyright appartiennent à une association ou pas.

La nouvelle legislation (qui finira bien par se mettre en place tout de même !!) permettra l'enregistrement gratuit... c'est mieux mais ce n'est pas suffisant.

Kokopelli dit "Pas question de payer pour la sauvegarde d’une biodiversité qui est d’intérêt public, et qui devrait donc au contraire être subventionnée. » Pas question non plus d’avaliser cette limitation aux seuls jardiniers amateurs - ce qui reviendrait à priver le public de fruits et légumes très goûteux."

Ici aussi cela finira j'espère par s'améliorer puisque certaines variétés anciennes se vendent déjà en non-conformité avec le catalogue dans des supermarché. ET que contrairement à ce que voudraient les semenciers, les variétés non hybrides et les variétés anciennes attirent de plus en plus de gens, y compris des agriculteurs. Quand cela sera un état de fait, et l'opinion largement favorable, il faudra bien l'encadrer, donc je suppose que la loi va suivre.

>rien n’est jamais dit sur les motifs réels ou scientifiques qui ont conduit les dirigeants du catalogue officiel à ne pas inscrire ou interdire ces graines… On peut en effet penser qu’ils obéissent aux pressions des lobbys grainetiers, mais moi, j’aimerais bien en savoir un peu plus, sur le pourquoi certaines semences sont considérées comme dangereuses… La théorie du complot toujours et tout le temps, c'est un raccourci un peu commode. Surtout, il faut être cohérent, on ne peut pas lutter contre les OGM et en même temps admettre que Kokopelli joue, sans contrôle, aux apprentis sorciers…

Là c'est une problématique bien plus vaste que Kokopelli. Qui a parlé de théorie du complot (la théorie du complot n'est absolument pas nécessaire pour expliquer ce qui se passe dans le monde or donc je m'y intéresse guère)? Quel rapport entre Kokopelli et les OGM ?
L'historique de ce catalogue selon Kokopelli est là http://www.kokopelli.asso.fr/articl...
Dans le livre, très apprécié des jardiniers, qu'elle publie (où elle explique très précisément comment obtenir soit-même des semences pures, pas très commercial pour quelqu'un qui vend des semences n'est-ce pas ?) une énorme partie est dédié à ce catalogue.

Matthieu plus haut dans les commentaires à donné un lien vers un document plus favorable à ce système de catalogue si tu veux avoir un autre éclairage.

Des semences peuvent être considérées comme dangereuses parceque, par exemple, elle favoriserait la prolifération de tel insectes ou maladies qui risqueraient soit de contaminer l'aliment soit de favoriser l'extension de cette maladie/insecte que les agriculteurs combattent. Ou alors parcequ'elles ne seraient pas "de chez nous" et susceptibles d'être envahissante ou d'amener des maladies. Ou pas assez standard (dans le sens où les produits agricoles issus de ces semences seraient soumis à trop de variation)

Ces "dangers" ne sont évalués que pour un seul et unique modèle d'agriculture, que je combats pour ma part. Les paysans ont toujours su protéger et sélectionner les meilleurs semences, il n'y a pas de raison que cela change (à part si les agriculteurs perdent ce savoir, cela aussi est une conséquence de ce mode d'agriculture). Je suis pour un relatif contrôle de la qualité des semences (en particulier étrangères) mais je suis contre le catalogue tel qu'il existe. L'un n'empêche pas l'autre.

> la préservation du patrimoine génétique est un argument quelque peu spécieux… De grandes banques génétiques mondiales jouent déjà ce rôle et je ne vois pas en quoi Kokopelli jouerait un rôle essentiel que ces institutions n’assumeraient pas…

Oui de fait. Mais ces banques sont des cimetières commerciaux ou scientifiques (quels jardiniers peut faire la demande d'obtenir telles semences ? et sous quelles conditions ?). Ils n'ont pour but que de garder des gènes ou des espèces qui pourraient être utiles (soit pour la création d'hybride soit pour des ogm, aboutissant à des variétés brevetés donc).

La biodiversité des espèces cultivées en Europe a chuté de 98% en un siècle. Que par un système de vase communicants cette biodiversité existe toujours dans des placards ne changent rien au problème. Cette diversité ne nous appartient pas (encore moins à ceux qui les mettent dans des placards) et elle ne "nourrit" pas que nous sur terre.

Une chose : si l'on ne se comprend jamais entre les pour et les contre sur le sujet de la biodiversité des espèces agriculturales et des espèces en général c'est parcequ'on ne parle pas de la même chose.

Pour moi la préservation de la biodiversité est dynamique, pas statique. Elle n'a pas grand chose (juste un peu) à voir avec la préservation des génomes dans des banques. La biodiversité c'est celle qui se trouve dehors, celle qui permet le brasage des gènes (et donc l'évolution et la coévolution des espèces) en permanence, sans contrôle humain ou faible, celle qui permet de nourrir les insectes en particulier les abeilles, celle qui donne de la diversité aux paysages, qui offre de multiples habitats à la faune, qui régule les populations, celle qui assure que quels que soient les condition météo on aura une récolte, celles qui permettra à la terre de s'adapter aux bouleversements climatiques (comme elle l'a toujours fait sans l'aide de personne) etc. Il faut garder les génomes dans un coin c'est sûr mais c'est dehors qu'on a besoin de biodiversité. Le seul laboratoire indispensable à la biodiversité, c'est la planète.

>Si cette association avait promu un système de mise en contact de passionnés qui s’échangent des semences, pourvoyant de temps en temps à certains manques et ne vivant que des cotisations annuelles de ses membres, toute cette affaire aurait un autre parfum…

Ce système fait partie du principe de fonctionnement de Kokopelli. Kokopelli vend ses semences parcequ'elle les achète d'une part (en plus des dons des jardiniers amateurs) et parcequ'elle monte des projets dans les pays du Sud. ET crois moi ensacher des millions de graines expédiées au bout du monde cela demandent de la main d'oeuvre.

>Là, elle en fait commerce (à ce propos, je n’ai trouvé nulle part les comptes annuels de cette association sur leur site, mais peut-être ai-je mal cherché…) et beaucoup de personnes semblent vivre de cette activité… alors, j’ai quelques doutes sur les « nobles motifs » qui animent cette association, aux ramifications internationales…

Pour les comptes il me semblent avoir lu quelque part que le chiffre d'affaire de Kokopelli était plus ou moins équivalent au bénéfice de Baumaux ? A vérifier. Ils sont une quinzaine de personnes salariées pour Kokopelli France

Mais il faut comprendre une chose : tout cela est lié: le catalogue, la brevetabilité du vivant, les plantes ogm de plein champs, l'agro-industrie intensive et productiviste, la perte de biodiversité des espèces agriculturales, la privatisation du vivant etc. Il y a sur ce blog quantité d'articles et de vidéo qui parlent globalement de cela. Je ne peux pas te résumé une problématique si complexe en quelques lignes. Mais tout cela est lié, tous sont des maillons d'un système complexe (que je ne crois pas organisé à tous les niveaux, donc pas de complot) qui représente un menace plus que tangibles sur nos capacités à nous adapter aux urgences écologiques. Il est même, pour moi, responsable en grande partie de cette urgence.

Après on se positionne bien comme on veut. C'est du domaine de l'opinion (et ne pas confondre les miennes avec celles de mes commentateurs ou celles de kokopelli dont je relaye les communiqués) Tu as parfaitement le droit (j'ai même envie de dire le devoir) d'avoir la tienne.

Dans le cas présent ce n'est pas pour Kokopelli que je suis scandalisée, mais pour ce qu'il y a derrière ces procès. Je n'ai personnellement pas d'avis tranché sur Kokopelli en elle-même, juste c'est la seule qui fait ce que je considère être non seulement d'utilité publique mais en plus urgent : proposer à tous des semences libres et reproductibles. Il y a par exemple bcp d'actions de Greenpeace que je soutiens, alors même que je n'aime pas des masses cette association (et là il y a dire sur l'argent qui y circule).

>Ce n’est pas à toi, qui a quittée Over-blog, à cause de la perte de son aspect associatif

OB n'a jamais eu un caractère associatif, c'est une entreprise commerciale et cela ne m'a jamais dérangé en soit, j'ai déjà expliqué cela

37. Le 07/02/2008, 09:38 par dieudeschats

Pour compléter les informations données, voici le numéro de compte belge de Kokopelli-Belgique :
001-3981098-03
Vous recevrez une carte de membre à partir de 20 euros (montant de la cotisation de soutien).

38. Le 07/02/2008, 09:41 par Raffa

Kokopelli - L'Etat pourrait se dédire et amender la loi (Nathalie Kosciusko-Morizet)

( Publié le 07/02/2008 à : 09H 20 min )

L'Etat envisage de se dédire pour éviter à l'association Kokopelli, qui vend et défend les semences anciennes, d'avoir à payer la totalité des amendes auxquelles elle est condamnée, a indiqué mercredi la secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Nathalie Kosciusko-Morizet.

Le sort de Kokopelli, basée à Alès (Gard) et condamnée mardi en appel à 23.000 euros d'amendes pour avoir commercialisé des semences "non inscrites dans le catalogue officiel", a affleuré lors du débat sur les OGM au Sénat. "J'ai dit clairement qu'il fallait réfléchir à un éventuel dédit de l'Etat, pour que l'association n'ait pas à payer et surtout à un amendement pour régler le problème", a expliqué Mme Kosciusko-Morizet à l'AFP. "Nous en avons discuté avec Jean-louis Borloo".

"L'association Kokopelli participe à la préservation de la biodiversité, du patrimoine et des semences anciennes: c'est intéressant, mais de ce point de vue notre droit est mal fait", a-t-elle estimé. S'il est techniquement impossible d'introduire un amendement en ce sens dans la loi sur les organismes génétiquement modifiés, "on va voir comment faire quelque chose" dans la loi concernant le Grenelle de l'environnement, a-t-elle ajouté.

Selon les minutes des débats rapportées au Journal Officiel, Mme Kosciusko-Morizet a estimé mardi soir devant le Sénat que l'association, en préservant des variétés anciennes, "remplit une mission de service public et que sa condamnation pose problème. Nous travaillons à une éventuelle évolution législative pour sortir de cette situation absurde". A son tour, M. Borloo a reconnu qu'il y avait "indiscutablement un problème à traiter en liaison avec le ministre de l'Agriculture".

Kokopelli a vu sa condamnation confirmée en appel mardi par la Cour de Cassation et devra verser 23.000 euros au total aux différentes parties civiles, dont l'Etat et la Fédération nationale des professionnels des semences potagères et florales (FNPSP).

L'association, dont le nom est tiré d'une légende amérindienne (le chant du maïs), était poursuivie pour "mise sur le marché de variétés non inscrites dans le catalogue officiel des espèces et des variétés", géré par le Groupement national interprofessionnel des semences (GNIS). Inscrire au catalogue les quelque 2.500 variétés potagères et florales repertoriées par Kokopelli "couteraît plusieurs millions d'euros", fait valoir l'association.

Source : AFP

39. Le 07/02/2008, 12:10 par Xavier

De bonnes choses que tout ça.

Il semblerait que N. K-M est bien consciente que la condamnation de Kokopelli est absurde et ne va pas dans le bon sens. Espérons que la loi changera afin de favoriser de telles initiatives de préservation de la biodiversité.

Au passage : pour l'avoir rencontrée, j'ai du respect pour N. K-M. Elle a le mérite de connaître les sujets, de parler franchement, et de vouloir faire progresser la protection de l'environnement. Quand je vois qu'elle se range du côté de Kokopelli, ça me rassure un peu.

40. Le 11/02/2008, 14:50 par Raffa

Tintin, Google et les publicités Baumaux

Quelle ne fut pas la stupéfaction de certains de nos amis ou adhérents lorsqu'il s'aperçurent en janvier que la pétition de Kokopelli (signée d'ailleurs par des centaines de milliers de Français) était encadrée sur son site d'accueil (celui de nos amis d'Univers-Nature) par d'immenses placards publicitaires de la société Graines Baumaux, celle-là même qui nous a traînés devant les tribunaux, qui demandait 50 000 euros pour concurrence déloyale, qui exigeait la cessation de 80 % des activités de l'Association Kokopelli et qui a réussi à nous faire condamner devant le Tribunal de Nancy à 12 000 euros de pénalités.

Nos amis d'Univers-Nature, qui gèrent également notre site internet depuis 6 ans, avaient pensé pouvoir parer aux publicités Baumaux sur Google en bloquant l'apparition de l'url de cette société qui en a mis alors une seconde en ligne.

Nous avons depuis enquêté sur le web et nous nous sommes aperçus qu'effectivement de très nombreux sites internet et blogs, qui communiquaient sur les luttes de Kokopelli contre la mafia semencière, voyaient leur page encerclée par les publicités de Baumaux lorsque ces sites et blogs acceptaient les publicités de Google.

Les raisons de cet assaut massif de publicités internet émanant de Baumaux sont simples:

- d'un point de vue stratégique, l'image de marque de Baumaux a beaucoup souffert de son attaque insensée contre Kokopelli.

- d'un point de vue technique, Baumaux a du payer très cher chez Google les termes "graines bio" et "semences bio" pour être positionné en très bonne place sur les pages web, sinon bien souvent en première place! (Nous osons espérer qu'il n'ait pas acheté le nom de Kokopelli: c'est une pratique très courante sur le web d'acheter le nom de ceux auxquels on veut nuire).

Le résultat est spectaculaire: tous les sites et blogs qui acceptent les pubs Google et qui se font l'écho de la lutte de Kokopelli "attirent" les pubs de Baumaux sous forme de gros placards verts (verts comme l'écologie, bien sûr!!): de très nombreux internautes en sont tout déconcertés.

Que faire? Il n'est pas dans les prérogatives de l'Association Kokopelli de lancer un mot d'ordre généralisé de boycott à l'encontre de Baumaux, comme il nous l'a été suggéré à maintes reprises.

Des internautes avertis nous ont, par contre, informé qu'ils ne s'offusquaient point de cette agressive stratégie commerciale: au contraire, ils cliquaient sur la pub, et plutôt deux fois ou trois fois qu'une, et ils laissaient bien la page du site Baumaux s'ouvrir dans son intégralité. Coût de l'opération: 1 euro facturé au débit de la dite société.

50 000 cliks = 50 000 euros! Cela fait cher du bio et quel bio!

Les graines bios chez Baumaux sont à l'image de la "protection de la biodiversité" chez le GNIS: beaucoup de beaux mots. Les graines bios représentent un infime pourcentage du catalogue Baumaux, ce qui veut dire d'ailleurs que tout le reste des semences commercialisées par cette société sont produites avec les plus toxiques des pratiques agricoles car l'agriculture semencière utilise d'autant plus de poudre de perlin pinpin que les semences ne sont pas consommées! De plus, ces quelques "graines bios" ne sont bien souvent que des hybrides F1 qui participent d'autant à l'érosion des ressources génétiques.

Et à quel prix! Comment Baumaux peut-il avoir l'outrecuidance de reprocher un "enrichissement" à l'Association Kokopelli lorsque l'on analyse les prix pratiqués pour ses "graines bios":

- la tomate hybride F1 "Aspion" à 4 euros 50 les 10 semences.
- la tomate hybride F1 "Agro" à 4 euros 50 les 10 semences.
- la tomate hybride F1 "Myriade" à 6 euros 50 les 10 semences. Ce qui représente une augmentation de 650 % par rapport aux prix pratiqués pour les tomates par Kokopelli.

- la laitue "Tintin" à 4 euros 30 les 150 semences. Ce qui représente une augmentation de 870 % par rapport aux prix pratiqués pour les laitues par Kokopelli.

On se demande bien ou Tintin est allé chercher des semences bios de laitue à quasiment 30 euros le sachet d'un gramme. Au Tibet ou au Congo ou bien peut-être sur la Lune et sans doute même à pied? A quand la carotte "Milou" et le concombre "Capitaine Haddock"?

Pour ses stratégies futures, peut-être pourrions-nous conseiller à Monsieur Philippe Baumaux le recours aux boules de cristal? Pour que les beaux mots point ne se transforment en beaux maux!

Monsieur Baumaux, laissez nous vivre! L'Association Kokopelli oeuvre en co-évolution avec les forces de vie. L'esprit de Kokopelli est immortel et comme le disait le poète Béranger "vous n'aurez pas ma fleur, celle qui me pousse à l'intérieur et je.....".

Encore un grand merci à tous nos amis et amies pour le soutien incroyable de ces dernières semaines: du baume au coeur.

Dominique Guillet

41. Le 12/02/2008, 13:17 par joelle

le coût de 1 € par clic me paraît surestimé. (voir sur le site de google les tarifs minimum) mais peu importe : ils douillent pour utiliser le service publicitaire, pour être affiché, selon leur mot clé, et par clic.

Tapez graine bio dans google et sur le côté, brumeaux sort en 6e position (chez moi en tout cas, pcq ça varie, la vache selon vos habitudes de surf, vive big brother !)

Et là vous pouvez vous donner à coeur joie cliquez, affichez la page... recommencez.

lol si on fait ça chacun une 10aine de fois par jour, on les fera au moins payer ce qu'ils font payer à kokopelli

42. Le 09/03/2008, 23:41 par Alix

comme toujours, la "loi" bête et méchante prévaut contre le bon sens, la préservation de la terre, le bien-être des citoyens... Notre état est une vraie dictature de la bureaucratie ! c'est désolant !